Informations légales

Le site sp-distribution.com est édité par la société S. PAGNOT SARL, société au capital de 7 622,45 € dont le siège social est situé Parc d’Affaires International – Bâtiment Europa 1 – 74160 ARCHAMPS - France. RCS THONON les BAINS : 412181984

 

Crédits

Tous les fichiers photo, audio et vidéo présentés sur ce site sont protégés par un Copyright. Images Fotolia D.R.

Reproduction

• Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
• Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts, code HTML, balises meta effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
• Le site http://www.sp-distribution.com et spdistri.com sont à la disposition des webmasters qui seraient intéressés par quelques images présentées qu'ils peuvent copier et utiliser à des fins non commerciales, tout en respectant les mentions de copyrights et doit faire l'objet d'un accord préalable par écrit (Email : triangle.aventure@orange.fr en précisant la demande d'autorisation).
• Il est contraire à la Netiquette et à toutes règles de recopier intégralement une page de ce site pour la publier sur le sien ainsi que de recopier une grande partie de http://www.sp-distribution.com et http://www.spdistri.com pour la présenter comme faisant partie du sien.
• Recopier les balises meta, est interdit.
• Si vous pensez qu'un des éléments de http://www.sp-distribution.com et http://www.spdistri.com vous appartient et qu'il n'a pas été fait mention de votre droit de copyright, ce(s) élément(s) seront annoté(s) avec votre copyright ou retiré(s) du site. Dans les deux cas, il appartient au demandeur d'apporter la preuve légale de son droit d'auteur.

Droit d'accès

Les personnes faisant l'objet d'informations nominatives, disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent conformément è article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 et aux règles de la Commission Informatique et Liberté (CNIL). Conformément à ces dispositions, l'adresse e-mail des contacts n'est pas communiquée à des tiers ou à des organismes. Les données nominatives ne servent pas ou ne serviront pas à l'envoi de courriers non-sollicités (spam).

Utilisation des données

D'une manière générale, l'utilisateur demeure maître du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.

Liens hypertextes

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu, forcément changeant, des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien.

Hébergeur

1 & 1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

Création et maintenance du site

Art Média Services - 10 av du Stand - 74000 Annecy - Tél. : 04 50 67 52 76

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

Evolution de la notice légale

La présente notice légale est à jour en date du 25/07/2010 et à l'instant oú le visiteur est connecté sur le site, nous nous réservons le droit de faire évoluer cette notice légale sans préavis.